Notre expertise

 

 

Le Cabinet intervient dans différents domaines, comme :

LA TOPOGRAPHIELES PLANS DE BATIMENTSLES MISSIONS FONCIERESLES EXPERTISES AMIABLESLES COPROPRIETES ET DIVISIONS EN VOLUMEL'URBANISME ET L'AMENAGEMENT URBAINL'AMENAGEMENT RURALLES TRAVAUX AUTOROUTIERSL'INGENIERIE

Levés topographiques à toutes échelles en milieu rural ou urbain, par moyens classiques, GPS ou scans.
Profils en long et en travers de routes ou de rivières.
Implantations :

  • d’ouvrages,
  • d’immeubles,
  • de voiries,
  • de pieux de fondations, de sondages…

Récolement de réseaux.
Levés topographiques avec mise en base de données informatiques.
Cubature : détermination des volumes extraits de carrières, sablières…

Levés d’architecture :

  • plans précis d’intérieur de bâtiments existants, à toutes échelles,
  • coupes et façades d’immeuble,
  • calcul des surfaces (Surface Carrez, Surface Plancher, Surface Utile, Surface GLA, …).

Bornages amiables et contradictoires avec rédaction de procès-verbaux normalisés suivant les directives de l’Ordre des Géomètres-Experts.
Plans de propriété réguliers avec définition des limites de propriété.
Divisions de propriétés avec document de modification du parcellaire cadastral.
Négociations pour acquisitions de terrain par les collectivités.

Rédaction et publication d’actes administratifs.
Dossiers d’acquisitions foncières par les collectivités :

  • plans parcellaires,
  • états parcellaires,
  • recherche des propriétaires réels et ayants-droits,
  • négociation pour les acquisitions.

Dossiers similaires pour création de servitudes de protection autour des captages d’eau potable.

Expertises amiables : bornages, délimitations, cours communes, droits de passage, mitoyenneté, jours, vues, …..

Copropriété (immeubles existants ou en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) :

  • plan de masse de l’ensemble immobilier,
  • plans des appartements, commerces, bureaux, caves, garages, greniers, parties communes…, par étages, bâtiments, …
  • état descriptif de division en lots,
  • calculs des tantièmes des parties communes générales ou par bâtiment, et des tantièmes de charges communes et/ou particulières,
  • rédaction éventuelle du règlement.

Divisions en volumes :
Etablissement des états descriptifs de division en volumes

  • plans de division,
  • coupes,
  • rédaction du Plan des Servitudes,
  • rédaction du cahier des charges,
  • rédaction éventuelle des ASL.

Lotissements pour habitations et zones d’activités, artisanales ou commerciales :

  • préparation au montage de l’opération,
  • conception urbanistique en lien avec un Architecte pour les opérations supérieures à 2500m²,
  • programme et plan des travaux,
  • dossier de Permis d’Aménager.

Association Foncière Urbaine Libre ou Autorisée :

  • montage de l’opération,
  • conception urbanistique en lien avec un Architecte pour les opérations supérieures à 2500m²,
  • gestion financière,
  • comptabilité.

Dossiers de réalisation de ZAC :

  • concertation préalable,
  • dossier de création : périmètre, étude d’impact,
  • Plan d’Aménagement de Zone (PAZ),
  • Règlement d’Aménagement de Zone (RAZ),
  • dossier de réalisation,
  • cahier des charges de cessions de terrain.

Etudes de faisabilité pour lotissement et zones d’activités :

  • analyse du site,
  • définition des contraintes techniques,
  • projet d’aménagement général,
  • scénariis économiques.

Etudes de PLU pour des communes de Côte d’Or.
Diagnostics de circulation et projets d’aménagement de traverses de villages.

Pré-études d’aménagement foncier sur le territoire de 9 communes de Côte d’Or.
Aménagement Foncier Agricole et Forestier en Côte d’Or (depuis 1968).
Maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux connexes.
Plans pour drainages agricoles.
Dossiers de demande de permis miniers, d’ouverture de sablières et de carrières.

Missions d’implantation, de contrôle, de métré et de récolement lors de la réalisation des différentes couches constitutives de chaussée d’autoroutes.
Missions identiques pour l’aménagement d’aires de repos ou d’aires de services.
Dossiers de délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé pour le compte de sociétés d’autoroutes.

Missions d’ingénierie pour la réalisation des V.R.D. (Voirie et Réseaux Divers) dans le cadre de diverses opérations aménagements telles que :

  • Permis d’Aménager (lotissements),
  • Permis de Construire groupé valant division,
  • Zones d’Activités, Commerciales, Industrielles,
  • voirie, parkings,
  • espaces publics,
  • plateaux sportifs,

avec :

  • étude et conception du projet VRD,
  • rédaction des CCAP et CCTP,
  • détail quantitatif et estimatif,
  • bordereau des prix unitaires,
  • consultation des entreprises,
  • aide au choix des entreprises,
  • contrôle général des travaux,
  • réception des travaux,
  • plans des ouvrages exécutés.